Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERMASCAN
COMPAGNIE ORIS INDUSTRIE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1493168
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/1998

Présentation de la marque KERMASCAN

Déposée le 11 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ORIS INDUSTRIE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KERMASCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ORIS INDUSTRIE SA domicilié(e) 31-33, rue de la Fédération, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque KERMASCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERMASCAN est expirée depuis le 11 octobre 1998.

COMPAGNIE ORIS INDUSTRIE SA a également déposé les autres marques suivantes : CURIESTOCK , NUCLEOCIS , TECHNIMACIS , (Marque figurative) , PS2 , INDIMACIS , POLYCIS , (Marque figurative) , AMPLICIS , CIS BIOINDUSTRIES


COMPAGNIE ORIS INDUSTRIE SA, société anonyme - 31-33, rue de la Fédération, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Appareils de dosimétrie.